Pièces isolées et petits fonds.

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1 J 267 -
Papiers concernant un fonds planté de vigne au quartier Carabacel .
(campagne de Nice)...
Papiers concernant un fonds planté de vigne au quartier Carabacel .
(campagne de Nice) appartenant à l'origine à la famille Fabri, passé .
par successions, échanges ou ventes, aux Lascaris, Todone, Uberti,
Cotto et Raimbert. -
1579-an II
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 268 - Documents relatifs à la suppression et à la liquidation de la Caisse .
d'Escompte (imprimés). - 1793-1793
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 269 -
Oraison funèbre de Victor-Emmanuel 1er, roi de Sardaigne : "Nelle .
solenni funebri esequie...
Oraison funèbre de Victor-Emmanuel 1er, roi de Sardaigne : "Nelle .
solenni funebri esequie celebrate nella chiesa metropolitana di .
Torino il di 18 febbrajo 1824 per l'anima di S.M. il Re Vittorio .
Emanuele orazione di Monsignor Luigi Lambruschini, Arcivescovo di .
Genova, Torino, dalla Stamperia reale. -
1824-1824
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 270 - Notice relative à Joseph Levrot, directeur des bibliothèques de la .
ville de Nice. - 1968-1968
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 271 -
Pélerinage de la Vierge de Laghet : "Cantica alla Vierge de Laghè" .
publié le 12 juillet 1867...
Pélerinage de la Vierge de Laghet : "Cantica alla Vierge de Laghè" .
publié le 12 juillet 1867 par Ciprian Gastaut dit Lou Capourou,
restaurateur et propriétaire à Laghet (réimpression). -
1869-1869
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 272 -
Nomination par Guillaume-Manuel de La Fay, abbé général de l'ordre .
de Saint Ruf, de Mathieu...
Nomination par Guillaume-Manuel de La Fay, abbé général de l'ordre .
de Saint Ruf, de Mathieu Nitard, prieur de Notre-Dame de Peille, en .
qualité de vicaire général pour le comté de Nice, le Piémont, les .
républiques de Gênes et de Venise, le duché de Milan et les autres .
régions de l'Italie. -
1625-1625
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 273 -
Acte sur parchemin par lequel Charles Emmanuel duc de Savoie nomme Pierre Jehan Barcillon,...
Acte sur parchemin par lequel Charles Emmanuel duc de Savoie nomme Pierre Jehan Barcillon, écuyer de Malvan, comme viguier royal de Saint-Paul en remplacement de Bernardin Rossel démis de ses fonctions car accusé d'avoir adhéré au protestantisme et d'être "hérétique". L'acte précise que Barcillon est actuellement occupé à une campagne militaire en compagnie de cent vingt chevaux légers du comte de Sault. Fait à Aix le 22 février 1591. -
1591-1591
Présentation du contenu :
Parchemin ayant servi à la couverture d'un extrait du terrier de Carros datant du XVIe siècle (cote 009J 0025).
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 274 -
Bulle du pape Nicolas V rendue en faveur du chanoine Pascal Second .
de Grasse, au sujet du...
Bulle du pape Nicolas V rendue en faveur du chanoine Pascal Second .
de Grasse, au sujet du procès qui l'opposait à Pierre Pinel, clerc .
du diocèse de Grasse, relativement à divers prieurés : Magagnosc,
Biot, la Garde, Saint-Laurent. -
1451-1451
Présentation du contenu :
Don des Archives des Bouches-du-Rhône.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 275 - Minutes du notaire Salvagni de Turin. - 1672-1672
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 276 -
Plainte du négociant français Isnard contre le Gênois Antonio .
Castellini au sujet de...
Plainte du négociant français Isnard contre le Gênois Antonio .
Castellini au sujet de l'inobservation d'un contrat prévoyant la .
fourniture de tonneaux à envoyer de Livourne à Marseille et .
procédure devant les Consuls de la Mer de Pise. -
1802-1803
Présentation du contenu :
Don de M. Durbec.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 277 -
Conditions d'admission à l'Ecole nationale d'art décoratif de Nice,
programme des études,...
Conditions d'admission à l'Ecole nationale d'art décoratif de Nice,
programme des études, horaire des cours et règlement intérieur .
(imprimé). -
1912-1912
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 278 -
Extrait de l'acte de mariage du comte .
François-Ignace-Marie-Joseph-Anne de Maistre et de .
...
Extrait de l'acte de mariage du comte .
François-Ignace-Marie-Joseph-Anne de Maistre et de .
Marie-Roseline-Léontine de Villeneuve-Bargemon à Nice. -
1874-1874
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 279 - Famille Silvi. - Actes privés. - 1640-1683
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 280 -
Documents relatifs à Vence et à Coursegoules. - Permission donnée par Bertrand d'Aiguines,...
Documents relatifs à Vence et à Coursegoules. - Permission donnée par Bertrand d'Aiguines, seigneur de Coursegoules, à Guillaumes Thomborelli lequel n'a pas de descendant en ligne directe, d'instituer pour son héritier la ou les personnes de son choix, à condition que ses héritiers se reconnaissent les hommes dudit seigneur, de la même manière et dans les mêmes conditions que Guillaume (parchemin) (30 juin 1313) copie du XVIIIe s. ; inventaire des pièces produites au procès engagé en janvier 1444 par Francois de Villeneuve baron de Vence, contre l'évêque de Vence et les particuliers de la ville au sujet des droits de seigneurie (cahier de 8 feuillets) (extrait dressé au XVIIIe s.). -
1313-1444
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 281 -
"Monographie de la vallée de Lantosque" : notes prises par l'abbé A. Tisserand de janvier au 24...
"Monographie de la vallée de Lantosque" : notes prises par l'abbé A. Tisserand de janvier au 24 août 1877. -
1877-1877
Présentation du contenu :
Notes retrouvées à la mairie de Vence en 1972.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 282 -
Chansons vençoises ; "La chanson de Vence. Paroles de Crespin-Max André sur l'air du Joli Jeu" ;...
Chansons vençoises ; "La chanson de Vence. Paroles de Crespin-Max André sur l'air du Joli Jeu" ; Fête de l'invention des reliques de Saint-Véran et Saint-Lambert, évêques de Vence, 16 avril 1914.
Cantique à Saint-Véran et Saint-Lambert" (photocopies). -
1914-1914
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 283 -
Menu d'un repas maçonnique en l'honneur d'Olindo Guerrini à l'hôtel .
Bavaria, à Gênes, le 23...
Menu d'un repas maçonnique en l'honneur d'Olindo Guerrini à l'hôtel .
Bavaria, à Gênes, le 23 janvier 1915. -
1915-1915
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 284 -
Documents relatifs à la vente par l'administration des Domaines à .
l'Association diocésaine de...
Documents relatifs à la vente par l'administration des Domaines à .
l'Association diocésaine de Nice du monastère de Laghet .
(photocopies). -
1919-1925
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 285 -
Registre d'inscription de la milice garde-côte, compagnie de Grasse, Saint-Vallier, Cannes,...
Registre d'inscription de la milice garde-côte, compagnie de Grasse, Saint-Vallier, Cannes, Saint-Paul, Vence, Le Broc (photocopie). -
1746-1777
Présentation du contenu :
L'original appartient à Jacques Tisserand, de Saint-Paul-de-Vence.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 286 - Famille Simon. - Actes privés. - 1530-1530
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 287 - Famille Sollaro. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 288 -
"Le Petit Peuple monégasque", organe de défense de la principauté,
numéro du 19 Juin 1913 ;...
"Le Petit Peuple monégasque", organe de défense de la principauté,
numéro du 19 Juin 1913 ; feuilles publicitaires pour des maisons .
d'huile d'olive de Nice (1874-1880). -
1874-1913
Présentation du contenu :
Don des Archives de la Dordogne.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 289 - Famille Suche (Vence). - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 290 - Famille Tardivi. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 291 - Famille Taullane. - Actes privés. - 1565-1565
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 292 -
Cahiers de doléances de la ville de Cannes, extrait du registre des .
délibérations du Conseil...
Cahiers de doléances de la ville de Cannes, extrait du registre des .
délibérations du Conseil de la Communauté et commentaires du 22 mars 1789 (photocopies). -
1789-1789
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 293 - Famille Théas. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 294 - Famille Tornafort. - Actes privés. - XIVè siècle-XIVè siècle
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 295 -
Signification de désertion d'appel devant le Parlement de Provence .
faite à demoiselle Honorade...
Signification de désertion d'appel devant le Parlement de Provence .
faite à demoiselle Honorade de Matty, veuve de Joseph Fanton,
bourgeois de Grasse, agissant en qualité de mère et administrateur .
des biens de ses enfants, à la requête de Dominique Bernard, maître .
chirurgien de Grasse (29 nov. 1732) ; au verso réplique de la dite .
Honorade de Matty du 5 déc. 1732, parchemin. -
1732-1732
Présentation du contenu :
Don des Archives de la Loire.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 296 -
Arrêt du Conseil d'Etat portant défense à l'évêque de Vence et au sieur de Villeneuve, marquis...
Arrêt du Conseil d'Etat portant défense à l'évêque de Vence et au sieur de Villeneuve, marquis de Vence, de percevoir aucun droit de péage sur les voitures, bêtes de somme, bestiaux, denrées et marchandises passant en la ville de Vence et ses dépendances. -
1759-1759
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 297 -
Documents concernant les seigneuries de Cipières, Caussols et .
Villeneuve-Loubet (photocopies)....
Documents concernant les seigneuries de Cipières, Caussols et .
Villeneuve-Loubet (photocopies). - Copie de transaction entre Raymond .
d'Agout, seigneur de Cipières, et les habitants du lieu sur .
l'interprétation de certains articles de l'acte d'habitation (4 mai .
1259, date fausse) ; transaction entre Raymond d'Agout,
seigneur de Cipières, et les habitants du lieu sur le défrichement .
et la mise en culture des terres gastes (4 mars 1261, date fausse) ;
copie d'acte d'habitation de Caussols consenti par Reforciat d'Agout .
et dame Raybaude,coseigneurs; à divers habitants de Cipières (1er .
août 1268, date fausse) ; extrait de l'acte d'habitation de Cipières .
de 1357 conclu entre Raymond d'Agout et les habitants ; conditions .
imposées aux habitants de Cipières par Raymond d'Agout, seigneur, en .
punition de l'incendie d'une écurie (5 août 1370) ; extrait de .
l'enquête de Léonard de Fulginet sur les droits du roi à Villeneuve .
(23 avril 1334) ; inféodation du lieu de Villeneuve à Antoine de .
Villeneuve par la régente Yolande (13 janvier 1420), confirmation de .
la dite inféodation par Louis III (4 août 1426) ; hommage rendu par .
les habitants de Villeneuve à René, comte de Tende et bâtard de .
Savoie (12 dec. 1509) ; vente par François de Bouliers à René, comte .
de Tende et bâtard de Savoie, de la baronnie de Cipières et Caussols .
(7 nov. 1510) ; explication des droits contenus en la vente de la .
baronnie de Cipières et Caussols faite à René, bâtard de Savoie, en .
1510 ; transaction entre René, bâtard de Savoie, baron de Cipières,
et les habitants du lieu sur le foulage du blé et la mise en culture .
des terres gastes (14 nov. 1512) ; contrat de mariage de Marinet .
Borrilhone, coseigneur d'Aspremont, et de Louise "des marquis de .
Ceva" (15 janv. 1514) ; conditions imposées aux habitants de .
Cipières en punition du meurtre de nuit d'Antoine de Lascaris,
procureur de René, comte de Tende, seigneur de Cipières (4 mars .
1521) ; testament de dame Françoise "des marquis de Ceva", dame en .
partie d'Antibes, Cagnes, Loubet et Saint-Tropez, qui institue son .
héritière universelle sa soeur Catherine, épouse de Pierre Renaud de .
Saint-Rémy (20 nov. 1546) ; accord entre Claude de Tende baron de .
Cipières et les habitants du lieu sur le passage du bétail (2 p.) .
(31 octobre 1515) ; inventaire des biens meubles appartenant au .
comte de Tende, sénéchal de Provence et se trouvant au château de .
Villeneuve (26 avril 1566) ; criées annuelles de Cipières et .
Caussols (en provençal) (mai 1578) ; arrêt des maîtres des requêtes .
de l'Hôtel du roi cassant toutes les procédures faites dans .
l'instance entre Léon de Bouthillier, comte de Chavigny, et les .
habitants de Cipières sur le paiement par ces derniers du neuvième .
de leurs récoltes et portant évocation des causes pendantes (27 .
juillet 1645) ; attestation du procureur de la communauté de .
Cipières et Caussols relative au différend entre l'avocat Aubert et .
le fermier Giraud au sujet des pièces sur les droits du seigneur de .
Cipières que le premier aurait remis au second (26 février 1646) ;
supplique au Parlement des habitants de Cipières contre le comte de .
Chavigny (1648) ; approbation par le comte de Chavigny de l'accord .
conclu pour le paiement par les habitants de Cipières du droit de .
tasque ou neufvain sur tous les fruits recueillis au terroir (30 .
sept. 1648) ; avis sur les sept actes faux sur parchemin concernant .
la terre et seigneurie de Cipières remis au comte de Chavigny ( s.d.
1648) ; enquête sur les faux portant sur les prétendus sept cas en .
faveur de René de Savoie (10 mai 1649) ; lettres royales en faveur .
de Cipières dans l'affaire des faux (juillet 1650) ; information sur .
les faux parchemins (août 1650) ; réponse du comte de Chavigny aux .
propositions des députés de Villeneuve et de Cipières sur les .
différends en cours (s.d. 1650) ; demande du seigneur à l'encontre .
des prétentions des habitants de Cipières (s.d., 1650 ?) ; supplique .
des habitants de Cipières au Parlement (11 mars 1651) ; état et .
département de la somme à laquelle le clergé du diocèse de Grasse a .
été taxé par l'assemblée du clergé de France (30 sept. 1657) ;
extrait de l'acte d'habitation de Caussols (1368) ; confirmation de .
la concession en acapte et emphytéose perpétuelle par Marguerite Del .
Carreto, tutrice de Jean-Antoine Lascaris, comte de Tende, aux .
habitants de Villeneuve du lieu inhabité de Loubet (2 oct. 1450) ;
hommage des habitants de Villeneuve à Claude de Tende, grand .
sénéchal de Provence, seigneur du lieu (6 mai 1560); requête des .
consuls de Villeneuve demandant confirmation par le duc de Mayenne .
des droits de habitants de Villeneuve, Gaudelet et partie de Loubet,
notamment au sujet du foulage des blés (25 sept. 1614) ; mémoire sur .
les usurpations et aliénations du domaine du duc de Mayenne à .
Villeneuve et Loubet (s.d. 1648 ?) ; mémoire sur les droits .
siegneuriaux usurpés par les consuls et communauté de Villeneuve .
(s.d., 1650 ?) ; réponse d'Adam Giraud, fermier de Villeneuve, la .
Garde, Loubet et baronnie de Cipières au sujet de la requête .
présentée par les consuls de Villeneuve au duc de Mayenne, seigneur .
du lieu (s.d., 1675) ; lettres patentes concédant à Gilbert-Antoine .
de Bouthillier tous les droits seigneuriaux possédés par le roi au .
lieux de Villeneuve,la Garde et Loubet (6 mars 1679) ; arrêt du .
Parlement rejetant l'appel des consuls d'Antibes contre les .
ordonnances du viguier sur le nouvel état de la ville d'Antibes .
(règlementation municipale) (8 mai 1616) ; état et département de la .
somme à laquelle le clergé du diocèse de Grasse a été taxé par .
l'assemblée du clergé de France (30 septembre 1657) ; mémoire sur .
les droits de dépaissance, coupe de bois, circulation des habitants .
de Saint-Paul au lieu de Caudelet (1645). -
XIIe-1675
Présentation du contenu :
Originaux conservés dans le fonds Vichy de la bibliothèque municipale de Roanne. Voir Etienne Fournial, Ville de Roanne (Loire) : Inventaire des Archives de la bibliothèque municipale. 1er fascicule, fonds Saint-André, Noëlas et Vichy Roanne, 1955.
Originaux conservés dans le fonds Vichy de la bibliothèque municipale de Roanne. Voir Etienne Fournial, Ville de Roanne (Loire) : Inventaire des Archives de la bibliothèque municipale. 1er fascicule, fonds Saint-André, Noëlas et Vichy Roanne, 1955.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 298 -
Imprimés. - Joseph Dabray, "La valse et les vieillards peu sages.
Ballade à triple rime". Nice,...
Imprimés. - Joseph Dabray, "La valse et les vieillards peu sages.
Ballade à triple rime". Nice, 1850 ; Francesco Barbaris, "Nizza .
italiana. Canto umoristico". Nice, imprimerie du Nizzardo, 1860 ;
Prof. Antonio Tenochio, "Il canto de 'liberi operai, inno popolare",
Savona, 1869 ; "Mentre italia unità ricordava dopo VII secoli la .
gloriosa battaglia di Legnano dagli eroici padri combattuta, ai .
figli non degenri offriva quest 'ode Antonio Fenocchio da Nizza .
marittima la quale speranzo sa ai unisce alla festa delle sorelle .
redente", San Remo, mai 1876 ; article dirigé contre la politique .
française en Italie intitulé "La grande nazione !!" (coupure de .
presse) (1849) ; numéro du 1er novembre 1870 du journal "Il Movimento .
de Gênes" ; éditorial intitulé "Nizza italiana" avec une lettre de .
Garibaldi contenant les phrases suivantes ; "Io credo sia il dovere .
d'ogni onesto nel mondo sostenare con tutti i mezzi la republica .
francese .. Conchiudo, chiedendo Nizza città libera. Cio è conforme .
a 'suoi incontestabili diritti" ; "La Bugadièra", journal satirique en .
langue nissarde, numéros 3 et 4, première année 1872 ; numéro du 26 .
janvier 1879 de "L'Bougianen", gazette du Turin. -
1849-1879
Présentation du contenu :
Don du docteur Vincent Paschetta en 1974.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 299 -
Cahier rédigé en italien à Turin en 1794 contenant des conseils sur la pêche en rivière, le...
Cahier rédigé en italien à Turin en 1794 contenant des conseils sur la pêche en rivière, le transport des fleurs, la culture des arbres et arbustes, les techniques de greffe des arbres fruitiers et vignobles, la fabrication de vins et l'utilisation d'engrais. -
1794-1794
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Mot(s) matière : PECHE-FLUVIALE, AGRICULTURE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 300 -
Papiers de Jean-Baptiste Colonna d'Istria, évêque de Nice de 1802 à 1833. - Documents relatifs à...
Papiers de Jean-Baptiste Colonna d'Istria, évêque de Nice de 1802 à 1833. - Documents relatifs à sa nomination dans la Légion d'Honneur et au traitement y afférent (an XII-1812) ; note portant la signature autographe de Napoléon 1er accompagnant l'envoi de l'anneau épiscopal (9 pluviôse an XIII)(*) ; invitation de Joseph Bonaparte à se rendre à Morfontaine (s.d.) ; billet autographe de recommandation adressé par le cardinal Fesch (7 mars 1803) (*) ; lettre de Joseph Bonaparte, roi de Naples, qui vient de parcourir son royaume (Minervino, 6 mai 1806) ; lettre de remerciement de Louis Bonaparte, roi de Hollande (18 juillet 1806) ; minute d'une note du ministère de l'Intérieur au sujet de la donation d'une maison faite par Colonna d'Istria (s.d.) ; lettre de Lacépède, grand chancelier de la Légion d'Honneur, sur l'adjonction de la couronne impériale à l'aigle de la décoration (mai 1806) ; lettre du préfet Dubouchage relative à l'établissement de succursales dans la commune de Sauze (janvier 1808) ; lettre de Bigot de Préameneux, ministre des Cultes, reprochant à l'évêque de n'avoir pas ordonné des prières, pour l'empereur en même temps que pour le pape et d'avoir invoqué le pouvoir du pape pour la délivrance des permissions d'abstinence (mars 1812) ; lettre du même transmettant les instructions officielles en cas d'invasion du diocèse par l'ennemi (mars 1814) ; lettres relatives à l'hommage présenté par l'évêque à la reine de Sardaigne Marie-Thérèse et à la réponse de la souveraine (décembre 1814). -
an XII-1814
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Bibliographie :
(*) : publiés dans le catalogue d'exposition : « Trésors d'archives, Mille ans d'histoire », Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2005, notice no 131-132
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 301 -
Documents relatifs à l'administration du diocèse de Nice. - Circulaire .
sur l'obligation de la...
Documents relatifs à l'administration du diocèse de Nice. - Circulaire .
sur l'obligation de la prière "Domine Salvum fac Regem" (mars 1821) ;
lettre du gouverneur de la division de Nice Roero de Saint-Séverin .
au sujet d'un protégé de l'évêque qu'il recommande auprès de .
l'ambassadeur à Paris (fév. 1824) ; lettre relative aux difficultés .
survenues à Utelle entre l'administration communale et la paroisse .
(nov. 1828) ; lettre du chanoine Alexandre Passeron demandant le .
maintien de sa dispense d'assister aux matines en raison de son âge .
avancé et de son état de santé (juin 1855) ; lettre du directeur des .
Domaines précisant que les bâtiments d'habitation entourant le .
sanctuaire de Laghet appartiennent aux Carmes et ne constituent pas .
un accessoire de l'église (septembre 1874). -
1821-1874
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 302 -
Circulaire imprimée avec signature autographe du général Kellermann .
portant à la connaissance...
Circulaire imprimée avec signature autographe du général Kellermann .
portant à la connaissance des citoyens sa réhabilitation .
sollennellement proclamée par la Convention nationale. -
frimaire an III-frimaire an III
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 303 - Famille Trastour. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 304 - Livre des inventaires des biens et objets de culte de l'église .
paroissiale de Belvédère. - 1555-1647
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 305 -
Documents concernant les biens et droits des Grimaldi à Rimplas,
Saint-Sauveur et Saint-Dalmas...
Documents concernant les biens et droits des Grimaldi à Rimplas,
Saint-Sauveur et Saint-Dalmas de Valdeblore ; documents concernant .
l'impôt et les assises judiciaires pour Rimplas (originaux et .
copies). -
XVIe-XVIIIe
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 306 -
Notes manuscrites du chanoine Tisserand sur la famille Lombard de .
Gourdon et des familles...
Notes manuscrites du chanoine Tisserand sur la famille Lombard de .
Gourdon et des familles alliées (Villeneuve-Bargemon,
Navailles-Labatut, Niel). -
[s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 307 -
Historique des campagnes des Alpes de 1707 à 1713 par M. de La .
Blottière, ingénieur des armées...
Historique des campagnes des Alpes de 1707 à 1713 par M. de La .
Blottière, ingénieur des armées du roi de France (copie). -
[s. d.]-[s. d.]
Présentation du contenu :
L'original du manuscrit appartient à Arthur Malausséna.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 308 - Reconnaissances de cens en faveur des Grimaldi au terroir de Nice. - 1628-1720
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 309 -
Traité entre la ville de Nice et M. Lazard, architecte et .
commissionnaire, pour la couverture...
Traité entre la ville de Nice et M. Lazard, architecte et .
commissionnaire, pour la couverture du Paillon et l'installation .
d'un casino et d'un jardin d'hiver (16 octobre 1879) ; traité .
additionnel au traité du 16 oct. 1879 (17 juin 1893) (photocopies). -
1879-1893
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 310 -
Registre de la confrérie dite des Dames franciscaines ou de Sainte .
Françoise Romaine de Sospel...
Registre de la confrérie dite des Dames franciscaines ou de Sainte .
Françoise Romaine de Sospel : liste des membres, règlement,
procès-verbaux. -
1864-1936
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 311 -
Copies de "l'Histoire des guerres de 1792 à 1796 sur les deux .
versants des Alpes-Maritimes"...
Copies de "l'Histoire des guerres de 1792 à 1796 sur les deux .
versants des Alpes-Maritimes" par le major d'infanterie de l'armée .
sarde Louis-Elzéar Alziary de Malausséna et de documents annexes (1 .
vol.). -
[s. d.]-[s. d.]
Présentation du contenu :
Les papiers Alziary de Maulausséna qui avaient été remis à la mairie de Breil-sur-Roya en 1881ont été déposés ; la présente copie a été retrouvée aux Archives de la Lozère.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 312 - Famille Vacquier. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 313 - Famille Viani. - Actes privés. - [s. d.]-[s. d.]
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 314 - Enquête sur la statistique minéralogique et géologique de .
l'arrondissement de Grasse. - 1821-1822
Présentation du contenu :
Don des Archives du Var.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 315 -
Connaissements constatant le chargement au port d'Agde de vin .
destiné à divers destinataires...
Connaissements constatant le chargement au port d'Agde de vin .
destiné à divers destinataires de Nice sur la tartane "La Vierge de .
la Garde", Capitaine Jean Pascal de Cannes. -
1785-1785
Présentation du contenu :
Don de Jean Franceschi.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 316 - Famille Verani. - Actes privés. - 1769-1777
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

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